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  • Lucie Chenu
  • Les Humeurs de Svetambre
  • 10/05/1960
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  • Je suis un être humain, Yeah ! et comme tout être humain, je possède trop de facettes, trop d'identités, pour les définir en moins de 250 caractères. Vous devez donc lire mes articles !

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Mercredi 8 mai 2013 3 08 /05 /Mai /2013 18:35

Voici un communiqué de presse à diffuser largement, merci.

 

Le Droit du Serf dépose un Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret d'application de la loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.

 

Paris le 06.05.2013 · Le collectif d'auteurs Le Droit du Serf, fondé en 2000, dont la vocation est la défense des droits des auteurs, annonce que deux de ses représentants, Sara Doke et Ayerdhal, ont déposé une requête le 2 mai dernier auprès du Conseil d'État.

 

Me Stéphanie Delfour, mandatée par les deux représentants du collectif, a déposé un Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle.

 

Considérant, depuis la présentation du projet de loi, que cette législation porte atteinte au droit d'auteur, le collectif du Droit du Serf a choisi de saisir le Conseil d'État pour tenter d'obtenir l’annulation du décret d'application, estimant qu'il est fondé sur la violation des principes généraux du droit.

 

La requête pointe les multiples violations de la loi présentes dans le décret. Ainsi, le Droit du Serf montre que plusieurs textes internationaux sont bafoués par le décret d'application, tels que la Convention de Berne, le traité d’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) mais également le droit de l'Union européenne et la Convention européenne des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.

 

En outre, le recours démontre que le décret lui-même n'est pas conforme à la loi du 1er mars 2012.

 

Le Droit du Serf s'étonne par ailleurs qu'aucun autre recours n'ait été déposé par les différentes organisations représentatives des auteurs, quand bien même certaines d’entre elles avaient émis de vives critiques contre la loi.

 

« Le décret d'application définit les modalités dans lesquelles doit s'appliquer la loi qui autorise à numériser et exploiter commercialement des œuvres indisponibles du XXe siècle. Au travers de l’établissement d'une liste arbitrairement conçue, la loi impose aux auteurs de justifier de leur identité pour réclamer que leurs œuvres soient retirées de la base de données. Le Droit du Serf a toujours considéré cette pratique comme une atteinte au droit d'auteur, » explique Ayerdhal.

 

À présent que la requête a été déposée, il reviendra au Conseil d'État de la communiquer au gouvernement, celui-ci disposant alors d'un délai d’un à deux mois pour répondre aux arguments développés. Il sera alors possible de présenter des observations complémentaires et de déposer une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC).

 

« Toute personne qui le désire sera, dans les jours prochains, en mesure de se joindre à la requête pour lui apporter plus de poids. Les auteurs, les éditeurs, les ayants droit considérant que leurs droits sont lésés pourront faire valoir leurs arguments. Plus on est de serfs, moins nous sommes taillables et corvéables à merci », conclut Ayerdhal.

 

Un document plus détaillé figure sur le blog du Droit du Serf à l’adresse suivante : http://ledroitduserf.wordpress.com/2013/05/05/recours/

 

Contact presse : droitduserf (at) gmail.com

 

Par Lucie Chenu - Publié dans : Politique, Economie, Société - Communauté : Le Club des Citoyens
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Dimanche 5 mai 2013 7 05 /05 /Mai /2013 16:53

 

  On aurait pu croire, l'an dernier, tandis que les parlementaires discutaient de la loi sur les livres indisponibles du XXe siècle, qu'elle avait pour but de déposséder les auteurs de leurs droits au profit des éditeurs. Et de fait, c'est le cas. Pourtant, des éditeurs s'insurgent publiquement contre cette loi qui les empêche de travailler.

 

On aurait pu croire aussi que les grands gagnants de l'histoire seraient les lecteurs qui auraient accès, par le miracle de la numérisation de masse, aux livres qu'ils cherchent en vain chez les bouquinistes, et les grands perdants les libraires qui verraient leur chiffre d'affaires diminuer comme peau de chagrin. Et de fait, c'est le cas. Enfin, c'est le cas, mais c'est faux. Carles livres seront proposés à la numérisation, à leur éditeur d'origine tout d'abord, puis, si celui-ci n'est pas intéressé, à d'autres éditeurs numériques qui peuvent, eux aussi, ne pas être intéressés.

 

La situation créée par ReLIRE est bien plus complexe qu'elle n'en a l'air. C'est, comme je le disais il y a peu, une véritable usine à gaz dont chaque jour nous découvrons une nouvelle facette. Et il est très difficile de faire comprendre où ça coince à qui ne connait pas l'édition, ou bien la connait mais ne vit pas de droits d'auteurs. 

 

Rappel : la loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle a été votée le 1er mars 2012. Elle modifie le Code de la Propriété intellectuelle  de façon à autoriser la numérisation des œuvres indisponibles sous droit (c'est-à-dire qui ne sont pas dans le domaine public) du XXe siècle, sans même en demander l'autorisation à leurs auteurs. Leurs ouvrages entreront en gestion collective et seront proposés en priorité à leur premier éditeur, celui grâce à qui le livre est indisponible, pour exploitation numérique. Si celui-ci refuse, proposition est faite à un autre éditeur, sans exclusivité. L'auteur ne touchera pas moins que l'éditeur – et à ce stade, ne me demandez pas de quel éditeur je parle, je ne le sais pas, et le pire, c'est que je crois que le législateur non plus. 

(OK, en fait, on le sait : il s'agit de l'éditeur fainéant, de celui qui, parce qu'il a cessé de travailler le livre, a provoqué son indisponibilité. Oui, vous avez bien lu ; il sera payé pour avoir cessé de travailler. C'est un nouveau concept, made in France.)

Le droit d'auteur est attaqué, et les écrivains qui le souhaiteraient auront bien du mal à s'opposer à un acte dont ils ne seront pas avertis..

 

L'auteur peut s'opposer à l'entrée en gestion collective de ses livres, il a pour cela un délai de six mois à compter de leur inscription en base. Tous les ans, le 21 mars, une nouvelle liste de 60 000 ouvrages est mise en ligne sur le site dédié de la BnF : ReLIRE. L'ayant droit aussi, peut s'y opposer, à condition de fournir un acte de notoriété (250 €, chez un notaire). L'un et l'autre doivent avoir Internet, car aucune information ne leur sera prodiguée.

 

Rectificatif : depuis peu, l'organisme qui a été choisi pour la gestion de ces livres numériques, la Sofia, prévient ses adhérents par une circulaire et leur conseille de se rendre sur le site de ReLIRE afin de vérifier si leurs œuvres sont concernées, cette année. Mais tous les écrivains ne sont pas adhérents de la Sofia, et les ayants droit ne le sont pas non plus, à moins d'être eux-même écrivains.

 

L'auteur ou l'ayant droit toucheront une somme dont on sait juste qu'elle ne sera pas moindre que celle que touchera l'éditeur. Mais à part ça, on ne sait pas combien les livres numériques coûteront, ni s'ils contiendront des DRM, ni quel sera le pourcentage du prix de vente HT que toucheront les auteurs, les traducteurs, les co-auteurs, les illustrateurs, etc.

 

Comment le saurait-on et pourquoi, puisqu'aucun contrat ne sera signé. Il s'agit bel et bien d'une expropriation des droits d'auteurs.

 

Résultat des courses (je vous la fais brève) :

 

Puisqu'il est question d'argent, vous pensez bien que les livres numériques issus de la gestion collective ne seront pas gratuits. Pourtant, c'est ce que croient nombre de lecteurs. À vrai dire, je pense que l'État joue sur cette ambigüité, fait miroiter ce qui ne sera pas : une masse d'ouvrages introuvables à portée des lecteurs insatiables.

 

En réalité, l'argent prévu pour Gallica (numérisation et mise à disposition gratuite des œuvres du domaine public) est en partie détourné pour la numérisation de ces œuvres sous droit qui seront, elles, payantes. Les lecteurs y perdent.

 

Les œuvres dites « orphelines » (ainsi nommées parce qu'on a perdu toute trace de leurs auteurs et/ou ayants droit), qu'une directive européenne préconise de numériser pour les mettre gratuitement à disposition des lecteurs, rentrent dans le cadre de la loi sur les indisponibles du XXe siècle ; elles seront donc payantes pendant les dix premières années de leur exploitation . Là encore, les lecteurs, les bibliothèques, les chercheurs y perdent.

 

Les livres indisponibles que des auteurs ou leurs ayants droit ont proposés à d'autres éditeurs après avoir récupéré leurs droits, et que ces éditeurs prévoient de publier petit à petit, peuvent se trouver dans « le registre » (i.e. ReLIRE) au mépris des contrats d'édition qui ont été signés. Ces éditeurs peuvent s'opposer à cet opt out, ils ont alors deux ans pour rééditer les ouvrages. C'est un délai très bref, trop pour un éditeur qui compte rééditer petit à petit l'intégrale de tel ou tel écrivain.

edit du 9 mai : on m'a fait remarquer (merci Joëlle :)) que mon paragraphe pouvait être mal interprété. Cette clause protège l'auteur de l'éditeur originel qui promet de rééditer et ne le fait pas. Ou d'un éditeur numérique travaillant avec la Sofia qui s'engage à numériser et ne le fait pas. Elle est donc tout à fait utile. Mais très mal rédigée -- comme tout le reste de la loi ! Quel texte juridique, quel contrat sérieux emploie un mot (ici "éditeur") tantôt dans un sens (l'éditeur de la première édition du livre) tantôt dans un autre (l'éditeur numérique) ?

  La loi concerne tous les livres parus en France, mais le rapport Gaymard préconisait, dans un premier temps, d'en exclure les livres d'auteurs étrangers, en attendant que des lois similaires soient votées et appliquées dans les autres pays. Cependant, le registre a été fait par des branquignols et y on trouve des anthologies, ouvrages collectifs, contenant des traductions de textes d'auteurs étrangers. En particulier des Américains et des Britanniques, lesquels ne sont pas contents comme on peut le lire ici. 

 

Mise à jour : certaines anthologies contenant des textes d'auteurs étrangers ont été ôtées du registre, pour cette année, comme l'explique Léa Silhol. Ce qui pose un problème supplémentaire : celui de la discrimination en fonction de la nationalité de l'auteur, ce qui est illégal en France. À ce stade, on ne peut qu'éclater de rire.

 

La très britannique Society of Authors appelle ses membres à faire preuve de vigilance, tout comme la très américaine Science Fiction & Fantasy Writers of America, dans un mail collectif envoyé à ses adhérents. Hélas, ni les uns ni les autres n'ont compris, semble-t-il, que les auteurs ne sont pas toujours nommés dans ce grand foutoir qu'est ReLIRE et qu'il faut aux auteurs étrangers connaître le titre français de l'anthologie pour laquelle leur texte a été traduit il y a de cela un certain nombre d'années (on parle du XXe siècle, souvenez-vous), s'ils veulent s'opposer à son entrée en gestion collective. Un article récent en anglais explique très bien ce mécanisme, et un mode d'emploi en anglais, guide de survie à destination des auteurs non-francophones, a été mis en place par des auteurs et éditeurs françcettais, scandalisés par l'appropriation des droits numériques sur des ouvrages initialement écrits français ou traduits d'une autre langue.

 

Les lecteurs, eux, semblaient tout d'abord ravis à l'idée d'obtenir gratuitement (croyaient-ils) tous les livres qu'ils n'auraient jamais le temps de lire. Certains ont protesté avec virulence sur le blog d'Hubert Guillaud, où il comparait ReLIRE à un « scandaleux pillage du droit d'auteur organisé par la loi ». Pourtant, certains d'entre eux ont compris qu'ils pourraient bien être les dindons de la farce, ceux qui payent deux fois, tout d'abord en tant que contribuables, et ensuite en achetant les livres numériques issus de ReLIRE.

 

D'ailleurs, il est des lecteurs que l'opération scandalise, au point qu'il existe une pétition des lecteurs contre ReLIRE ! On peut la signer ici. Les auteurs peuvent aussi, bien sûr, toujours signer la pétition des auteurs contre la loi sur les Indispobibles initiés l'an dernier. 

 

 

 

Quant aux écrivains, certains tentent d'en prévenir le plus grand nombre possible et ont parfois bien du mal à faire comprendre de quoi il s'agit aux auteurs parfois âgés – on parle du XXe siècle, là – ou à leurs ayants droit. La Nitchevo Factory se consacre à l'information, et liste les auteurs alertés, ainsi que les éditeurs qui ont pris position publiquement.

 

 

Mais combien d'autres ne seront jamais avertis que leur œuvre est confisquée, au nom de la Loi et au nom d'un profit dont ils ne toucheront, au mieux, que quelques cents ?

 

edit : J'attendais avec impatience de pouvoir l'annoncer : a été déposé un recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle.

 

 

Par Lucie Chenu - Publié dans : Coup de gueule - Communauté : Le Club des Citoyens
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Samedi 27 avril 2013 6 27 /04 /Avr /2013 16:00

Parce que nous sommes des privilégiés, nous avons pu assister à un bout de tournage d'Esperanto. C'est passionnant de voir les plans refaits, rejoués, recadrés, de deviner le personnage en croisant un comédien grimé, d'entendre quelque anecdotes – que je me garderai bien de répéter!

 

L'équipe a mis en ligne, avec ses remerciements renouvelés, quelques photos des coulisses ; on peut les voir ici

 

Et parce que je ne m'en lasse décidément pas, voilà de nouveau « Nana, fuego y tierra », interprété par Julia Caldera, à écouter sur Souncloud

 

 

Par Lucie Chenu - Publié dans : Séries TV, cinéma - Communauté : Fantasy et science-fiction
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Dimanche 21 avril 2013 7 21 /04 /Avr /2013 20:36

Retrouverai-je un jour cette étreinte chaleureuse

Qui me réconfortait sans que j'en aie conscience ?

Retrouverai-je un jour cet amour sans limites,

Et inconditionnel, qui m'a ainsi construite ?

Ça fait plus de dix ans, dix ans que tu n'es plus,

Et tu me manques autant qu'au jour de ton trépas.

Ça fait plus de dix ans. Qu'ai-je accompli, dis-moi,

Qui vaille un peu la peine de t'avoir survécu ?

 

Lorsque j'étais enfant, je croyais que plus tard,

Quand je serais bien vieille, je connaîtrais le monde.

Je voulais voyager, je voulais tout savoir,

Parler toutes les langues, pratiquer tous les arts.

Je rêvais de musique et je me voyais peintre,

Et quand tu m'écoutais, dans tes yeux, je lisais

Que tu avais confiance et qu'en moi tu croyais.

Et avec enthousiasme, tu entretenais mes songes.

 

Il m'arrive de penser qu'il aurait mieux valu

Que tu fasses de moi une fille bien élevée

Qui saurait cuisiner, qui saurait jardiner,

Qui ferait le ménage et n'aurait jamais lu

que ses livres de classe, des livres de recettes,

Et qui n'aurait jamais découvert la SF.

Mais voilà, tu n'étais ni polie ni très sage,

Et tu as fait de moi ce qu'en moi tu voyais.

 

Il est dur le chemin de cette liberté

Qu'il faut sans cesse encore à nouveau défricher.

Difficile d'y croire quand tout autour de soi

Le monde est différent, les gens disent « halte là ! »

Difficile de transmettre sans pour autant forcer

À suivre nos propres pas l'enfant qu'on a porté.

Difficile d'aider, comme toi tu l'as fait.

Difficile d'aimer, et puis de respecter.

 

Et maintenant que tu n'es plus là, près de moi,

Pour m'insuffler ta force, ton courage, ta foi,

Saurai-je continuer ? Saurai-je, comme toi,

M'accomplir dans mon œuvre et répandre la joie ?

Tu me manques, tu sais, mais je dois maintenant

Dépasser mon chagrin, oublier ma maman.

Me passer de béquille et bâtir mon bonheur

Comme l'enfant grandie que je suis malgré moi.

 

 

 

Par Lucie Chenu - Publié dans : Gai savoir et tristes ritournelles
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Lundi 8 avril 2013 1 08 /04 /Avr /2013 10:38

Aujourd'hui 8 avril, c'est la Journée internationale des Roms. Vous savez, ces voleurs de poules, ces cambrioleurs en puissance qu'il est bon de chasser de nos terres à nous qu'on a et qu'on partage pas, dont notre ministre de l'Intérieur de gauche (le ministre, pas l'Intérieur) fait démolir les camps et vandaliser toutes les possessions parce que, bien sûr, c'est le seul moyen de lutter contre la corruption de nos cités (je vous conseille ce témoignage édifiant) alors qu'il est évident que cela empêche tout processus d'intégration, qu'outre l'aspect monstrueux, outre la cruauté avec laquelle on traite ces gens, ces parents et ces enfants, c'est totalement contre-productif.

 

Aujourd'hui 8 avril, j'ai entendu à la télé que ça ne serait pas 60 000 euros que notre ex-ministre du budget aurait planqué en Suisse, non, dans les îles Caïman, non, en Russie, ah non, ça, c'est Depardieu, au moins, il avait l'honnêteté et la franchise de dire ce qu'il faisait et ce qu'il pensait, celui-là. Bref, c'est pas 60 000 euros, mais 15 millions. Je me disais aussi, quel gagne-petit !

Aujourd'hui 8 avril, j'apprends qu'un homme s'est fait tabasser au motif qu'il est homosexuel, que des « manifestants pour tous », qui veulent des droits civiques que pour eux, ont tagué un Salon LGBT qui se tenait à Paris, et je suis renvoyée dans les années 50-60, à l'époque où les Noirs, en Amérique, devaient lutter pour obtenir les mêmes droits civiques que les Blancs, les descendants de ceux qui avaient réduit leurs parents en esclavage, à l'époque où les Algériens se faisaient massacrer et jeter dans la Seine pour avoir oser manifester l'indépendance qui leur était refusé par ce pays pour qui la liberté, l'égalité, et la fraternité, ces valeurs universelles, n'existent que pour ses seuls ressortissants.

 

Aujourd'hui 8 avril, l'un des plus grands quotidiens français, Libération, non content de surfer sur le succès des enquêtes menées par Mediapart, comme le fait aussi Le Monde, invente des vraies-fausses informations de Mediapart au sujet de Fabius, de telle sorte que la rumeur puisse salir malgré les démentis – et là, on se demande vraiment dans quel but Libé fait ça, discréditer Mediapart quand il sera prouvé que c'est faux ou discréditer Fabius ? Pour Arrêts sur Images, c'est une opération noyade.

 

Aujourd'hui 8 avril j'apprends que Libération (encore ?) a publié une interview de Christian Salmon en déformant ses propos, de manière à salir Jean-Luc Mélanchon.

 

Aujourd'hui 8 avril, j'apprends qu'au nom du féminisme des LGBT sont attaqués et maltraités "comme si les nouveaux piliers du patriarcat étaient les gays et les trans".

 

Aujourd'hui 8 avril, je suis en colère et j'ai peur, peur de léguer à mes enfants un monde d'égoïsme et de cruauté.

 

Aujourd'hui 8 avril, je vais tenter, maladroitement, comme d'habitude, de transmettre les infos qui sont passées sous silence à propos du mal qu'on fait aux Roms, aux LGBT, aux femmes, aux immigrés et à tous ceux qu'on stigmatise pour ce qu'ils sont, alors qu'on déroule le tapis rouge devant des salopards, je vais tenter de remodeler le monde à l'image de ce que je voudrais qu'il soit : un monde où les enfants pourraient vivre heureux sans avoir faim, sans avoir peur, quels qu'ils soient et quoi qu'ils soient.

 

Aujourd'hui 8 avril, je me dis que la situation politique, économique, sociétale est tellement dure et pénible qu'il est bien difficile d'intéresser les gens à la privation du droit des écrivains de disposer de leur œuvre dont j'ai parlé ici et reparlé par là, et compte reparler bientôt, d'autant plus qu'on fait croire que cela se fait « pour le public », alors qu'il s'agit de gros sous.

 

Et puis, aujourd'hui 8 avril, je découvre une pétition de lecteurs dénonçant cette situation absurde et injuste et ça me redonne confiance en l'espèce humaine.

 

 

 

 

Par Lucie Chenu - Publié dans : Cri du coeur - Communauté : Le Club des Citoyens
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