Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Présentation

  • : Les Humeurs de Svetambre
  • Les Humeurs de Svetambre
  • : Je n'aime pas les étiquettes, les catégories, les petites cases... je m'y sens à l'étroit. J'ai l'intention de parler de bien des choses, ici ! De mes livres ou de ceux que j'ai lus, de mon travail ou de ma famille, de ce qui me fait hurler et de ce qui me fait jouir de la vie...
  • Contact

Profil

  • Lucie Chenu
  • Je suis un être humain, Yeah ! et comme tout être humain, je possède trop de facettes, trop d'identités, pour les définir en moins de 250 caractères. Vous devez donc lire mes articles !
  • Je suis un être humain, Yeah ! et comme tout être humain, je possède trop de facettes, trop d'identités, pour les définir en moins de 250 caractères. Vous devez donc lire mes articles !

Recherche

1 avril 2014 2 01 /04 /avril /2014 08:10

Il est plus que temps que j’annonce en ces pages la parution ces jours-ci de mon nouveau recueil : Les Fantasmes de Svetambre. Il paraît bien entendu dans la collection Rivière Blanche des éditions Black Coat Press, et vous pourrez le commander directement chez l’éditeur, ou bien dans votre librairie. Et bien sûr, il sera disponible le week-end prochain à Bagneux, au festival de l’Imaginaire Zone Franche, où je pourrai vous le dédicacer !

 

Mon éditeur et moi avons pris le parti d’un opus plus resserré que le premier. Pas de préface, ni de postface-surprise, donc, « seulement » 13 nouvelles (contre le double pour Les Enfants de Svetambre, mais certains textes étaient ultra-courts) sélectionnées en fonction de l’émotion, de l’humeur qu’elles dégagent.

 

L’illustration de couverture est signée Mike HOFFMAN :

 

 

 

fantasmessvetambre01.jpg

 

 

 

 

Lorsque enfance rime avec souffrance, lorsque la peur emplit les cœurs, quand la colère vous envahit, laissez-vous aller. Musiques ensorcelantes aux rythmes envoûtants, créatures bizarres, enquêtes impossibles, voyages extraordinaires, magnifiques ou terrifiants, œuvres d’art et de science où se perdre corps et âme, érotisme assumé ou romance imaginée, découvrez LES FANTASMES DE SVETAMBRE !

 


Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Parutions
commenter cet article
3 mars 2014 1 03 /03 /mars /2014 00:16

On va faire simple.

 

L’art, c’est la vie et c’est aussi la liberté. Les artistes (plastiques, littéraires, musiciens, etc.) ont besoin de vivre du fruit de leur travail pour créer. Ils ont besoin de vivre, comme tout un chacun, et de vivre de leur travail pour s’épanouir1 en toute liberté dans leur art, ou plutôt pour que leur art s’épanouisse. Leur couper les ailes, leur mettre des bâtons dans les roues, les enfermer dans des cages administrativo-juridiques ou politicommerciales, c’est les castrer.

C’est couper leur inspiration, c’est les pousser dans « le monde du travail », le « vrai », celui qui abrutit les corps et les âmes.sil

C’est les empêcher de rêver et de faire rêver autour d’eux. C’est les empêcher aussi (surtout ?) de transmettre leur idéal de liberté.

 

La culture sans artistes, c’est au choix la culture d’État ou la soupe d’hypermarchés. Voire un mix entre les deux2.

 

C’est totalement flippant. Et ce qui l’est plus encore, c’est de voir les tenants du « libre », ceux qui confondent la liberté avec la gratuité, pousser à la roue pour détruire, encore et encore, les artistes, les penseurs, les créateurs.

 

L’art n’est pas gratuit. Jamais. La liberté, la vie ne sont pas gratuites. Elles s’offrent ou se gagnent, à la sueur du front ou au sang versé – non, je ne pense pas qu’aux révolutions, mais aussi par exemple au fait de donner la vie, d’accoucher – et elles ont un coût, toujours. L’art, aussi, coûte. Des heures d’apprentissage et de travail, des idées et des larmes, de l’inspiration... Tout cela plus ou moins selon les gens, bien sûr. Nous sommes tous différents et inégalitaires devant le talent. Hélas mais tant mieux.

 

L’art n’est jamais gratuit, mais il peut s’offrir, se donner à lire, à voir, à entendre. Parfois pour pas un rond, gratuitement. Souvent non, parce qu’en plus de donner de soi, l’artiste doit dépenser de l’argent en toiles et pigments, en ordinateurs et logiciels, en cordes de guitare et en cymbales, en pellicules argentiques ou en DVD, etc. Et puis l’artiste doit vivre, aussi, et pas seulement d’art et d’air pur, mais aussi de pain et de vin, de viande ou de clopes, payer son toit et ses soins3, sa TVA et toutes les autres joyeusetés qui font notre vie à tous, que nous nous considérions ou non comme des créateurs...

 

Alors, non, l’accès à l’art n’est pas toujours gratuit, pas toujours free. Parce que la liberté n’est pas gratuite. Freedom is not free. Et confondre les mots et les notions, dans ce domaine comme dans celui du droit d’auteur qui n’est pas le copyright4, revient à désinformer – ce qui est, vous l’aurez compris, un doux euphémisme pour ne pas dire « mentir » – et à manipuler.

 

Et, oui, il est juste et normal que les artistes, les auteurs soient rémunérés. Et plus juste et plus normal encore qu’ils décident eux-mêmes du devenir de leur œuvre, de sa publication ou non-publication, et qu’on leur demande l’autorisation avant toute reproduction à destination du public5, de quelque nature que ce soit.

 

EDIT : il faut lire cet autre billet de Lionel Davoust.

 

(inspiré par et dédié à Léa Silhol, Franck Macrez et Lionel Davoust)

 

1Ne vous leurrez pas : certains grands anxieux sont de grands artistes, ils s’épanouissent tout de même dans leur art, à leur manière.

2Comme le dit Léa Silhol, « présenter la limitation du droit des auteurs comme favorable au bien du public est la blague du siècle ».

3Oui, parce que l’artiste tombe malade, comme tout un chacun. Mais lui, c’est sa faute, c’est la clope ou le vin.

4Je vous renvoie à l’excellent article de Lionel Davoust, et à la lettre ouverte du S.E.L.F. aux eurodéputés.

5Mais dans le privé, chacun fait bien ce qu’il veut, apprendre un texte par cœur, chanter à tue-tête, copier des tableaux de maîtres ou se torcher avec un livre !

Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Coup de gueule
commenter cet article
21 février 2014 5 21 /02 /février /2014 10:03
 

Je n’ai guère eu le loisir d’en parler ici, il est temps de rattraper ce retard. Voici donc ce qui m’occupe ces temps-ci, que vous aurez peut-être pu lire sur le blog du Syndicat des Écrivains de Langue Française.

 

L’Union européenne a décidé d’harmoniser la législation concernant le droit d’auteur en Europe. Cela semble une bonne idée, à notre époque d’échanges virtuels internationaux. Une consultation publique sur la révision des règles de l’Union européenne en matière de droit d’auteur a été lancée. Les citoyens de l’UE ont jusqu’au 5 février 5 mars (la date limite a été repoussée d’un mois) pour donner leur avis, mais les créateurs, les premiers concernés, n’ont guère été avertis. L’information est arrivée tard, et lorsque les auteurs français ont voulu répondre à ce questionnaire, ils ont eu la mauvaise surprise de découvrir qu’il n’était disponible qu’en anglais.

Quelques auteurs ont demandé à ce que le questionnaire soit traduit  : ils se sont vu répondre que le temps manquait. On se demande bien quelle urgence il y a à réformer la législation sur le droit d’auteur – cette hâte a-t-elle un rapport avec l’accord de libre-échange entre l’UE et le Canada, actuellement en négociation, qui « égalisera les règles du jeu applicables au Canada et l’UE » (sic), ou encore avec le TAFTA qui se discute en secret entre l’Europe et les États-Unis ?

En réalité, certaines des 80 questions (on peut ne répondre qu’à quelques-unes) ont été traduites par des organisations diverses. Des traductions non officielles, donc, de qualité discutable, parfois accompagnées de commentaires orientés dans un sens ou dans l’autre.

Mais voilà : quelle que soit la qualité de la traduction, lorsque la VO parle de copyright, la VF parle de droit d’auteur. Or, le copyright et le droit d’auteur recouvrent deux réalités différentes sur le plan juridique, et répondre oui au droit d’auteur ne signifie pas qu’on veut répondre oui au copyright, et vice versa.

Nous avons donc un problème. L’harmonisation du droit d’auteur reviendrait-elle à le démanteler, à le remplacer par un copyright dont nous ne voulons pas ? C’est ce que redoute « Creators for Europe », un collectif « né de l’impulsion de l’Alliance européenne des auteurs et compositeurs de musique (ECSA) mais [qui] promeut tous les secteurs culturels et créatifs », qui lance une pétition « Oui à la culture et non au démantèlement du droit d’auteur en Europe ! » Le site propose, lui aussi, une traduction partielle du questionnaire.

Le S.E.L.F. partage leur avis et a signé cette pétition, et moi de même !

 

En outre, le S.E.L.F. a décidé d’écrire aux députés européens et aux responsables français de la culture, afin de les alerter sur l’atteinte à nos droits de citoyens européens – en contravention avec le droit européen – que constitue ce refus de traduire la consultation citoyenne, et surtout, sur le danger qu’il y a à confondre le droit d’auteur et le copyright et à traduire l’un par l’autre.

 

Voici la lettre ouverte, en citation. On peut (c'est quand même plus pratique !) télécharger le PDF sur ActuaLitté, en attendant que le site du S.E.L.F. soit de nouveau fonctionnel (non, c'est n'est pas une attaque du Parti Pirate, c'est juste un bug technique ;-))

 

Syndicat des Écrivains de Langue Française

courriel : contact[at]self-syndicat.fr

blog : http://self-syndicat.fr/

 

À : l’ensemble des députés européens français

cc à : cf. en annexe

lettre ouverte publiée sur le blog du S.E.L.F.

le 17 février 2014

 

Madame la Députée, Monsieur le Député,

 

En vue d’harmoniser le droit d’auteur dans l’Union européenne, la Commission européenne prévoit de proposer des normes législatives, ce qui devrait vous permettre de vous prononcer en 2014, en tant que représentant(e) des citoyens européens. Ces travaux sont conduits en méconnaissance des réalités citoyennes. En particulier, les documents de la Consultation publique sur la révision des règles de l’Union européenne en matière de droit d’auteurn’ont été mis à disposition qu’en anglais, alors que le droit européen préconise que tous les citoyens de l’UE doivent pouvoir accéder à la législation qui les concerne directement dans la langue de leur pays. Ceci ne permet pas aux citoyens français, et en particulier aux auteurs littéraires de se prononcer en pleine connaissance des enjeux...

 

Pire, cela crée un énorme contresens juridique.

 

Des membres du Syndicat des Écrivains de Langue Française ont fait valoir que le français est l’une des langues officielles de l’Union européenne (et même l’une de ses trois langues de travail), et qu’ils devaient avoir la possibilité de répondre à un questionnaire posé dans notre langue. Aux courriels demandant à ce que le questionnaire soit traduit, la réponse a été « Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à la consultation publique sur la révision des règles de l’Union européenne en matière de droit d’auteur. Nous souhaitons vous informer que vous pouvez consulter les informations concernant la consultation (en français) ainsi que le questionnaire (en anglais) sur le site suivant  :

http://ec.europa.eu/internal_market/consultations/2013/copyright-rules/index_fr.htm. Nous tenons également à vous informer que, en raison de contraintes de temps importants, la DG Marché intérieur et services ne prévoit pas de publier le document de consultation dans une langue autre que l’anglais. Les réponses à cette consultation sont cependant acceptées dans toutes les langues officielles de l’UE. Cordialement, DG MARKT D1 ».

 

En fait, quelques-unes des questions ont été traduites par des organismes non officielset, pour certains d’entre eux, non francophones. Des commentaires explicatifs, forcément partisans, ont été ajoutés par ces mêmes organisations.

 

Tout cela amène plusieurs remarques :

 

1) Tout d’abord, quelle urgence y a-t-il à légiférer, pour que l’on consulte les citoyens européens dans une langue que pour la plupart ils ne maîtrisent pas assez ? La Commission est consciente des enjeux et de la nécessité d’une harmonisation du droit d’auteur en Europe depuis de nombreuses années : un « Livre Vert » avait, en 2008, déjà posé l’essentiel des questions de la présente consultation. Pourquoi cette soudaine hâte ? Est-elle en rapport avec l’accord de libre-échange entre l’UE et le Canada, actuellement en cours de négociation, qui, concernant les Droits de Propriété Intellectuelle, « égalisera les règles du jeu applicables au Canada et l’UE » (sic) ? Ou bien avec celui qui se discute avec les USA, dont on craint qu’il ne mette à mal l’exception culturelle française ?

En tout état de cause, nous comprenons que l’urgence est déclarée pour des raisons politiques, si ce n’est politiciennes, et non pour des raisons de fond : il s’agit de réviser et d’approfondir la directive 2001/29 qui a été discutée durant plusieurs années et a fait l’objet d’une jurisprudence importante de la part de la Cour de Justice.

 

2) Ensuite, et plus grave, le questionnaire en anglais parle de copyright, et non pas de droit d’auteur. Or, vous n’êtes pas sans savoir que le droit d’auteur, tel qu’il existe dans la plupart des pays de l’Union européenne, et le copyright, qui n’existe que dans le Royaume-Uni, l’Irlande, Chypre et Malte, recouvrent en réalité des notions différentes. Là où le droit d’auteur protège l’auteur, et en particulier lui reconnaît un droit moral fort sur son œuvre, le copyright appartient souvent à des entreprises et, dans de nombreux cas, les auteurs d’œuvres de l’esprit n’ont pas de recours possible devant les détournements qui sont faits par les propriétaires du copyright. Le copyright s’applique à des œuvres artistiques ou culturelles dès lors qu’elles sont fixées sur un support matériel, mais aussi à des technologies, ce que ne fait pas le droit d’auteur.

 

Diminuer la durée de la propriété intellectuelle concernant des médicaments peut s’avérer bénéfique pour l’ensemble des citoyens. Mais diminuer la durée de la propriété intellectuelle pour la littérature et les œuvres d’art mettrait en péril l’existence de toute création indépendante. (Personne n’a le temps, ni un besoin vital, de « consommer » chacune des œuvres culturelles ou artistiques existantes.)

 

Ainsi, l’on pourrait vouloir répondre « oui » à une question posée à propos du copyright et « non » si on la pose à propos du droit d’auteur – ou l’inverse. Mais, dans la consultation publique, des questions posées à propos du copyright sont traduites pas des questions posées à propos du droit d’auteur, alors que ces deux notions n’ont pas la même signification ni le même impact, du point de vue juridique. Les réponses des citoyens francophones – ou germanophones, slavophones, etc. – seront automatiquement biaisées.

 

3) Par ailleurs, il est évident que les citoyens anglophones seront plus nombreux à participer à cette consultation citoyenne, puisqu’il s’agit de répondre dans un questionnaire rédigé dans leur langue. Cela nous semble être contraire au principe d’égalité entre les citoyens européens.

 

4) Enfin, s’il est dit qu’on n’est pas obligé de répondre à toutes les questions pour participer, le questionnaire est « pré-rempli ». C’est-à-dire que si l’on ne fait pas l’effort d’aller répondre « sans opinion » à chacune des questions qu’on ne comprend pas (alors qu’on a peut-être une opinion, mais qu’on est dans l’impossibilité de l’exprimer, faute de comprendre la question !), un « oui » ou un « non » est déjà coché. Les statistiques sont ainsi totalement faussées.

 

Cette consultation essentielle doit pouvoir être accessible au plus grand nombre. Les notions de copyright et de droit d’auteur (author’s right) doivent y être absolument différenciées. En conséquence, nous vous prions de bien vouloir transmettre nos remarques au Parlement européen et à la Commission. Nous espérons que vous nous tiendrez informés des suites que vous réserverez à ce courriel.

 

Pour information, nous adressons copie de ce courriel aux destinataires signalés en annexe.

 

Veuillez agréer l’expression de notre respectueuse considération.

 

Pour le S.E.L.F. (Syndicat des Écrivains de Langue Française)

 

 

Christian Vilà, co-président

Jeanne-A Debats co-présidente

Lucie Chenu, membre de la commission exécutive

 

 

Annexe – Liste de co-destinataires :

 

 

- Président de la République française,

- Premier ministre,

- Ministre de la Culture,

- Président du Sénat,

- Président de l’Assemblée nationale,

- Président de la Commission européenne,

- Commissaire européen au marché intérieur et aux services,

- Commissaire européen à l’éducation, à la culture et au multilinguisme,

- Agence France Presse

- ActuaLitté,

- Livre Hebdo

- Télérama

- Le Nouvel Observateur

- Médiapart

- Rue 89

- Libération

- Le Monde

- Le Figaro

- France Culture

- France Télévision

- L’Express

- Le Point

- Washington Post

- L’Humanité

- …

 

 

 
Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Livres - édition
commenter cet article
28 décembre 2013 6 28 /12 /décembre /2013 12:15

Où s'en est donc allée, ma mémoire proverbiale ?

Où mon intelligence ? Où mes capacités ?

Où sont partis les mots que jadis j'employais

Sans devoir réfléchir à ce qu'ils signifiaient ?

 

Pourquoi dois-je à présent cogiter sans relâche

À ce qui venait seul, en fulgurant réflexe ?

Je serais donc foutue, déculturée, perdue ?

Incapable d’apprendre, incapable d’agir ?

 

Quelle est donc cette épreuve que m’envoient les années ?

Quel est ce drôle de test ? Est-ce un apprentissage ?

Où donc est l’enseignant qui devrait me guider

Dans les méandres obscurs des neurones embourbés ?

Repost 0
21 décembre 2013 6 21 /12 /décembre /2013 14:00

 

Aujourd’hui, je voudrais rendre hommage publiquement (enfin, bon, dans la mesure de mon blog), à M. S et Mme D, alias Ayerdhal et Sara Doke, pour avoir initié (et parfois porté à bout de bras) le combat du Droit du Serf contre ReLIRE, et en particulier pour avoir déposé au Conseil d’État un « Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle », recours auquel nous pouvions nous joindre en tant que personnes privées ou personnes morales, ce qu’a fait le S.E.L.F..

 

Je n’ose imaginer le stress (ou plutôt, je l’imagine trop bien).

 

ActuaLitté nous informait hier que Le Conseil d'État renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel et nous propose aujourd’hui une analyse du compte-rendu dudit Conseil d’État et de l’attitude actuelle pour le moins ambivalente des participants à ReLIRE : Registre ReLIRE : un problème "sérieux" de constitutionnalité. (Sur chacun de ces deux articles, on peut télécharger le compte-rendu du CE.)

 

La réponse devrait arriver d’ici trois mois. Tout n’est pas gagné, mais c’est en bonne voie.

 

Alors, oui, bravo et merci, Yal et Sara !

 

Et bravo et merci aussi à tous ceux (Franck, Nitchevo, ActuaLitté, le S.E.L.F. et les Serfs) qui ont poussé à la roue.

Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Cri du coeur
commenter cet article
5 décembre 2013 4 05 /12 /décembre /2013 08:25

Ceci est un communiqué de presse de l'Union Nationale de l'Apiculture Française :

 

Le gouvernement choisit les pesticides au détriment des abeilles !
Conditions d’épandage des pesticides et protection des abeilles :
l’Union Nationale de l’Apiculture Française s’indigne d’un possible
assouplissement des règles.


Les représentants du ministère de l’Agriculture ont récemment annoncé une révision de l’arrêté du 28 novembre 2003 encadrant la « mention abeille »1. Sous couvert de préciser l’arrêté, la « révision » des mesures protectrices des abeilles et des pollinisateurs vise en réalité, pour l’UNAF, à étendre largement les possibilités d’épandage des pesticides sur les cultures en fleurs durant des plages horaires actuellement interdites, pour ne laisser subsister qu’une interdiction de traiter le matin
de bonne heure.


L’Union Nationale de l’Apiculture Française s’indigne de cet assouplissement et demande au Ministre de confirmer qu’il entend réduire les mortalités des pollinisateurs et de renforcer les règles d’épandages des pesticides au lieu de les assouplir !

 

Pour rappel, l’arrêté de 2003 interdit par principe toute application d’insecticides et acaricides sur les cultures en période de floraison ou de production d’exsudats afin de protéger les abeilles. L’arrêté introduit une exception à cette interdiction, au bénéfice de produits ayant reçu la « mention abeille ». Ces derniers peuvent être utilisés pour traiter en période de
floraison ou de production d’exsudats, mais « en dehors de la présence d’abeille ».

 

Pour lire la suite ou télécharger le communiqué, c'est par ici.

Repost 0
27 octobre 2013 7 27 /10 /octobre /2013 08:39

Le SELF (Syndicat des Écrivains de langue française) vient de se doter d'un forum. Pourquoi un forum, alors que nous avions une liste de discussion et un blog ?

 

Eh bien, tout d'abord parce que les mails peuvent devenir vite envahissants, alors que chacun peut consulter le forum au moment où il est disponible, que les sujets peuvent être distincts et pérennes.

Nous conservons le blog, bien entendu, qui aide à faire entendre notre voix. Il lui manque encore quelques fonctionnalités, mais on y travaille.

 

Le forum contient une section réservée aux adhérents du SELF, et une autre, ouverte à tous ceux qui sont intéressés par le statut de l'auteur et ses droits, afin que nous puissions discuter des remous qui agitent actuellement le monde de l'édition ; l’avènement du numérique, les nouvelles taxations sur les revenus des créateurs, la nouvelle caisse de sécurité sociale ou encore la confiscation par l'État des ouvrages indisponibles du XXe siècle au bénéfice des éditeurs qui ont cessé de les travailler (ReLIRE), et bien d'autres sujets encore.

 

Pour s'inscrire, c'est par ici.

Si vous utilisez Chrome ou Firefox, il est possible que l'extension Adblock, dont le rôle est de bloquer les publicités, empêche l'inscription. Il suffit de le désactiver le temps de s'inscrire, et de le réactiver ensuite.

 

Une fois inscrit, si vous êtes adhérents du SELF, pensez à vous signaler auprès des modérateurs, afin qu'ils vous donnent accès aux espaces réservés aux adhérents.

 

 

Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Livres - édition
commenter cet article
25 octobre 2013 5 25 /10 /octobre /2013 16:21

Je neige si je veux, n'en déplaise aux fâcheux

Qui voudraient m'obliger à conjuguer leurs règles.

Je neige des cristaux de glace qui dégèlent

Aux rides sillonnant le côté de mes yeux.

 

Je peux aussi pleuvoir à larmes chaudes ou froides.

Elles seront moins amères que si je pleurais,

Mais pourraient être acides, si l'on me nourrissait

De haine et de rancœur qui laissent la nuque roide.

 

Je voudrais avant tout ensoleiller les cœurs,

Pourtant je neigerai tant qu'on voudra me taire,

Et si mes flocons fondent à cause de ma chaleur,

Alors, oui, je pleuvrai, et je pleuvrai encore.

Repost 0
10 août 2013 6 10 /08 /août /2013 20:39

Auteur/es, ayants droit, vous vous souvenez de ReLIRE, ce projet de dépossession du droit d'auteur dénoncé par Le Droit du Serf, dont j'ai déjà parlé ici et , et dont le SELF a commencé à décrire l'historique ? (Pour plus de renseignements, je vous conseille de suivre Actualitté, fort bien documenté, ou le wiki créé par Nitchevo, qui se veut le plus exhaustif possible.)

 

Eh bien, il n'est pas trop tard pour effectuer une intervention volontaire en soutien au "Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au Journal Officiel le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des livres indisponibles du XXe siècle" déposé par Marc Soulier (alias Ayerdhal) et Sara Doke, comme exposé ci-dessous.

 

Voici le modèle de lettre à adresser en Recommandé avec Avis de réception au Conseil d'État (coordonnées fournies). Il est prudent d'y joindre une photocopie de votre pièce d'identité.

 

 

Xxxxxxx XXXXXX

Qualité (auteur, éditeur, scénariste, illustrateur, etc.)

N° et nom de rue

Code postal et Ville

Pays

 

CONSEIL D’ÉTAT

SECTION DU CONTENTIEUX

10ème sous-section

Bureau du Greffe

Palais Royal

75100 PARIS CEDEX 01

Ville, le jour mois année

 

MEMOIRE en intervention volontaire à l’appui de la requête n° 368.208

 

 

Recommandé avec avis de réception n° XXX

 

 

 

Je, soussigné(e), Xxxxxx XXXXX, qualité, de nationalité xxxxx, demeurant à telle adresse

déclare me joindre à la Requête n° 368.208 déposée par Me Stéphanie DELFOUR pour Monsieur Marc Soulier et Madame Sara Doke contre le décret n° 2013-182 du 27 février 2013 portant application des articles L. 134-1 à L. 134-9 du code de la propriété intellectuelle et relatif à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle, publié au Journal Officiel de la République Française n° 0051 du 1 er mars 2013, page 3835, texte n° 41.

En effet, ce décret est contraire à la Convention de Berne, au Traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), au droit de l’Union européenne, ainsi qu’à la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Il n’est en outre pas conforme à la loi du 1er mars 2012 elle-même.

– En prenant pour objet l’exploitation numérique des livres indisponibles, le décret comme la loi violent le principe essentiel de la protection du droit d’auteur énoncé par la Convention de Berne (articles 2.1, 2.5) qui, se référant à la seule création immatérielle (intellectuelle), induit que la propriété corporelle est indépendante de la propriété incorporelle. On ne numérise (et on n’exploite) pas un objet-livre, mais une œuvre de l’esprit.

– En fixant des procédures pour que les titulaires de droits d’auteur puissent s’opposer à l’inscription de leurs livres dans la base de données des indisponibles et à la gestion collective de leurs droits d’exploitation numérique, le décret organise une formalité prohibée par la Convention de Berne (art. 5.2) et le Traité de l’OMPI (déclaration commune sur l’article 12).

– En ne prévoyant pas qu’une autre personne que l’auteur puisse faire jouer son droit moral, le décret exclut les héritiers du mécanisme mis en place, en complète contradiction avec la Convention de Berne (art. 6 bis et 7 § 1) et la tradition juridique française qui font du droit moral un droit perpétuel (art. L 121-1 du CPI).

– En contraignant l’auteur à apporter la preuve qu’il est seul titulaire de ses droits, le décret et la loi contreviennent au principe de présomption de titularité de l’auteur sur son œuvre, violant ainsi la Convention de Berne (art. 15.1) et la directive 2004/48/CE (art. 5) du Parlement européen, violation d’autant plus grave qu’elle impose à l’auteur une « preuve diabolique » puisqu’il lui revient de prouver un fait négatif : l’absence de cession des droits numériques.

– Le décret, comme la loi qu’il applique, est non-conforme au « test en trois étapes » prévu par la Convention de Berne, l’accord sur les ADPIC, le traité de l’OMPI sur le droit d’auteur et la directive européenne 2001/29. En effet, le dispositif porte atteinte à l’« exploitation normale » de l’œuvre et n’a pour effet que de faciliter l’acquisition des droits numériques par l’éditeur sans obtenir le consentement de l’auteur ; or, si le livre est qualifié d’indisponible, c’est que la résiliation de plein droit pour défaut d’exploitation pourrait opérer. En outre, puisque seule la défaillance de l’éditeur provoque l’indisponibilité d’une œuvre, l’auteur ne devrait pas avoir à partager le fruit de l’exploitation numérique de celle-ci avec lui. Cela cause un « préjudice injustifié » à ses « intérêts légitimes ».

– Le décret et la loi qu’il applique créent une nouvelle exception au droit d’auteur : cela contrevient à la directive 2001/29 (considérant 32) contenant une liste exhaustive des exceptions et limitations au droit de reproduction et au droit de communication au public et à son objectif d’harmonisation visant à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur.

Par ces motifs, je requiers à ce qu’il plaise au Conseil d’État d’annuler le décret n° 2013-182 du 27 février 2013 portant application des articles L. 134-1 à L. 134-9 du code de la propriété intellectuelle et relatif à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.

 

Prénom Nom et Signature

 

 

D'autre part, ceux d'entre vous (nous) qui auraient déjà envoyé ce courrier et s'étonneraient de n'avoir reçu que l'avis de réception de la poste, mais aucune réponse, peuvent téléphoner au Conseil d'État pour savoir où en est leur requête. En effet, la Sofia semble dire que seuls Marc Soulier et Sara Doke protestent, à l'inverse des milliers d'auteurs qu'elle (la Sofia) représenterait. Ils n'en est rien, mais nous devons le faire savoir.



N'oublions pas que le 21 septembre 2013 verra la cession des droits numériques des 60 000 livres inscrits en base pour lesquels les auteurs ou leurs ayants droit n'auront pas fait opposition -- je vous laisse estimer le nombre d'auteurs ou d'ayants droit qui n'ont toujours pas entendu parler de ReLIRE, malgré nos efforts, ceux du Droit du Serf, du SELF, de la Nitchevo Factory, et qui se verront dépossédés de leurs droits si nous n'arrivons pas à enrayer cette machine infernale...





 

Repost 0
26 mai 2013 7 26 /05 /mai /2013 11:05

« La fête des Mères, c'est limite », m'a dit une amie. Ce à quoi je lui ai répondu :

« Certes, mais à la limite de quoi ? »

— Limite quant au féminisme. »

 

Et là, je vois pas le rapport.

 

Est-ce que la journée de l'esclavage est une insulte envers les blancs ?

Est-ce que la journée de l'Europe est une déclaration de guerre envers les États-Unis ?

Est-ce que la journée internationale du rire a pour but de se moquer des dépressifs ?

Est-ce que la journée internationale des Rroms est un affront fait aux sédentaires ?

Est-ce que la journée internationale des infirmières est une insulte envers les médecins – ou les malades ?

Est-ce que la fête de la musique offense les sourds ?

Est-ce que la journée internationale de la mer fait trembler les montagnes ?

 

 

Est-ce que le droit pour les homosexuels de se marier est une agression envers les hétérosexuels ? Est-ce que cela les prive de quelque droit civique que ce soit  ?

 

Ah, c'est vrai, certains le croient. Ou font croire qu'ils le croient, pour parvenir à des fins politiques ou professionnelles, et manipulent les gogos en leur mentant, en jouant sur les peurs irrationnelles que tout un chacun entretient, malgré soi. C'est pire. C'est mille fois pire.

 

Et aujourd'hui, c'est vrai, la fête des Mères a des relents nauséabonds d'anti-féminisme et de pétainisme.

 

Mais ça n'est pas parce que certains tentent d'en récupérer la symbolique qu'il faut les croire ! Ça serait aller dans leur sens, ça serait les appuyer !

 

Et ce n'est pas ce que je veux, oh non  !

 

(Dans le même ordre d'idées, je trouve débile de supprimer le mot « race » du Code civil. Ça n'aidera pas à lutter contre le racisme, au contraire. Ça contribuera à le nier, à le cacher, ce qui le fera grossir, tel un abcès purulent jamais percé. Et ça non plus, je ne le veux pas.)

 

Repost 0
Published by Lucie Chenu - dans Coup de gueule
commenter cet article