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  • : Les Humeurs de Svetambre
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  • : Je n'aime pas les étiquettes, les catégories, les petites cases... je m'y sens à l'étroit. J'ai l'intention de parler de bien des choses, ici ! De mes livres ou de ceux que j'ai lus, de mon travail ou de ma famille, de ce qui me fait hurler et de ce qui me fait jouir de la vie...
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  • Lucie Chenu
  • Je suis un être humain, Yeah ! et comme tout être humain, je possède trop de facettes, trop d'identités, pour les définir en moins de 250 caractères. Vous devez donc lire mes articles !
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21 décembre 2013 6 21 /12 /décembre /2013 14:00

 

Aujourd’hui, je voudrais rendre hommage publiquement (enfin, bon, dans la mesure de mon blog), à M. S et Mme D, alias Ayerdhal et Sara Doke, pour avoir initié (et parfois porté à bout de bras) le combat du Droit du Serf contre ReLIRE, et en particulier pour avoir déposé au Conseil d’État un « Recours pour Excès de Pouvoir contre le décret publié au JO le 1er mars 2013 portant application de la loi du 1er mars 2012 sur la numérisation des œuvres indisponibles du XXe siècle », recours auquel nous pouvions nous joindre en tant que personnes privées ou personnes morales, ce qu’a fait le S.E.L.F..

 

Je n’ose imaginer le stress (ou plutôt, je l’imagine trop bien).

 

ActuaLitté nous informait hier que Le Conseil d'État renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel et nous propose aujourd’hui une analyse du compte-rendu dudit Conseil d’État et de l’attitude actuelle pour le moins ambivalente des participants à ReLIRE : Registre ReLIRE : un problème "sérieux" de constitutionnalité. (Sur chacun de ces deux articles, on peut télécharger le compte-rendu du CE.)

 

La réponse devrait arriver d’ici trois mois. Tout n’est pas gagné, mais c’est en bonne voie.

 

Alors, oui, bravo et merci, Yal et Sara !

 

Et bravo et merci aussi à tous ceux (Franck, Nitchevo, ActuaLitté, le S.E.L.F. et les Serfs) qui ont poussé à la roue.

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Published by Lucie Chenu - dans Cri du coeur
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commentaires

Léa Silhol 21/12/2013 15:53


Je plussoie, et j'ajouterai ton nom, au passage, à la liste des résistants auxquels les auteurs peuvent adresser un grand merci ;-) (et un salut de la part de la Nitchevo Team dont je me fais ici
la porte-parole, pour une fois)


La nouvelle fait chaud au coeur, même si ce n'est qu'une bataille (gagnée) et non la guerre, c'est vrai. 


Ce que j'ai envie de te demander, à présent, c'est : qu'est-ce que l'on peut faire de *plus* ? Y a t-il quelque chose que les opposants au projet ReLIRE, qu'il soient là depuis longtemps où
qu'ils viennent de se réveiller, puissent faire, concrètement, pour appuyer cette nouvelle étape ? Peuvent-ils encore se joindre au Recours ? Signer les Pétitions ? ... quoi que ce soit d'autre



Bonne continuation !


LS/. 


 

Lucie Chenu 22/12/2013 17:57



Merci Léa :-)


En ce qui concerne le recours, on peut toujours s'y joindre, mais ce n'est peut-être plus indispensable, ou pas tout de suite, dans la mesure où le Conseil d’État ne statuera
sur celui-ci qu'après la réponse du Conseil constitutionnel à la QPC. Donc là, on attend la réponse (le délai est de trois mois). Quant à signer les pétitions, je pense que
ça peut toujours être utile de faire nombre...


Mais si j'ai une réponse complémentaire, bien sûr, je relaye !